EARL LE CHAMP
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 68,6 k€
EARL LE CHAMP est une société civile immatriculée le 27 décembre 1994 sous le numéro SIREN 399 342 369. Elle est domiciliée rue du Champ Joze, 63350 Joze. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par PASCAL PEROL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LE CHAMP
INSEE- Dénomination
- EARL LE CHAMP
- SIREN
- 399 342 369
- SIRET (siège)
- 399 342 369 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR04399342369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 342 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 68 602,06 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 27 décembre 1994
- Siège social
- RUE DU CHAMP JOZE, 63350, JOZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE CHAMP
EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES APPORTES OU MIS A DISPOSITION PAR LES ASSOCIES,ACHETES,CREES OU PRIS A BAIL PAR LA SOCIETE, ET TOUTES OPERATIONS SE RAPORTANT A L'OBJET SOCIAL POURVU QU'ELLES NE MODIFIENT PAS SON CARACTERE CIVIL
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Finances de EARL LE CHAMP
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE CHAMP
INSEEÉtablissements de EARL LE CHAMP
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63350 JOZESiègeActif
399 342 369 00010 · ouvert le 22 décembre 1994 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL LE CHAMP
INPIConformité de EARL LE CHAMP
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE CHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
159 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE CHAMP. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 17 août 2026 · N° 26/06607
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Décision du 15 juillet 2026 · N° 2025013916
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Décision du 15 juillet 2026 · N° 2026007172
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Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/04908
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Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/04909
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Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/04907
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026004525
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026004515
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Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/03749
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/04350
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Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 30 mai 2026 · N° 26/04337
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/04299
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 23 mai 2026 · N° 26/04187
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Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00477
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Tribunal judiciaire, service des Etrangers
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Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 05 mai 2026 · N° 26/03649
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 28 avril 2026 · N° 2026000001
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 26 avril 2026 · N° 26/01367
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026002891
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Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 14 avril 2026 · N° 26/02980
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Aucune mention de EARL LE CHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE CHAMP
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 décembre 1994
Questions fréquentes sur EARL LE CHAMP
Quel est le numéro SIREN de EARL LE CHAMP ?
Le numéro SIREN de EARL LE CHAMP est 399 342 369. Le SIRET de son siège social est 399 342 369 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04399342369.
Qui dirige EARL LE CHAMP ?
EARL LE CHAMP est dirigée par PASCAL PEROL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE CHAMP ?
Le siège social de EARL LE CHAMP est situé rue du Champ Joze, 63350 Joze.
EARL LE CHAMP est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE CHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE CHAMP est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE CHAMP.
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