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EARL LEQUART

Active
Siren438 152 209Société civile80620 FRANSUCréée le 20 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
310 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 152 209, EARL LEQUART est une société civile créée le 20 juin 2001. Elle est domiciliée 2 rue de Hurtevent, 80620 Fransu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. PASCAL LEQUART exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL LEQUART

Dénomination
EARL LEQUART
SIREN
438 152 209
SIRET (siège)
438 152 209 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36438152209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 152 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
310 000 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
20 juin 2001
Siège social
2 RUE DE HURTEVENT , 80620, FRANSU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LEQUART

activité d'un cycle végétal et animal

Finances de EARL LEQUART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL LEQUART

PL

PASCAL LEQUART

Gérant

Depuis la création (20 juin 2001) · 25 ans

Établissements de EARL LEQUART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80620 FRANSUSiègeActif

    438 152 209 00013 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL LEQUART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de EARL LEQUART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LEQUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL LEQUART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LEQUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL LEQUART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LEQUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL LEQUART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2001

Questions fréquentes sur EARL LEQUART

Quel est le numéro SIREN de EARL LEQUART ?

Le numéro SIREN de EARL LEQUART est 438 152 209. Le SIRET de son siège social est 438 152 209 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36438152209.

Qui dirige EARL LEQUART ?

EARL LEQUART est dirigée par PASCAL LEQUART, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LEQUART ?

Le siège social de EARL LEQUART est situé 2 rue de Hurtevent, 80620 Fransu.

EARL LEQUART est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LEQUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LEQUART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LEQUART.

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