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EARL PENOT

Active
Siren513 402 685Société civile23800 NAILLATCréée le 06 juillet 2009

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions163 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
73,6 k€

EARL PENOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2009, identifiée par le SIREN 513 402 685. Le siège social de l'entreprise se trouve Poulignat, 23800 Naillat. EARL PENOT relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par MICKAEL PENOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de EARL PENOT

Dénomination
EARL PENOT
SIREN
513 402 685
SIRET (siège)
513 402 685 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66513402685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 402 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
73 600 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
06 juillet 2009
Siège social
POULIGNAT , 23800, NAILLAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL PENOT

Elevage de bovins

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Finances de EARL PENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL PENOT

MP

MICKAEL PENOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de EARL PENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23800 NAILLATSiègeActif

    513 402 685 00012 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL PENOT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2009

  • Acte

Conformité de EARL PENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL PENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

163 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL PENOT. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL PENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL PENOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2009-07-06 · Début d'activité : 2009-05-01

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2009

Questions fréquentes sur EARL PENOT

Quel est le numéro SIREN de EARL PENOT ?

Le numéro SIREN de EARL PENOT est 513 402 685. Le SIRET de son siège social est 513 402 685 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66513402685.

Qui dirige EARL PENOT ?

EARL PENOT est dirigée par MICKAEL PENOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL PENOT ?

Le siège social de EARL PENOT est situé Poulignat, 23800 Naillat.

EARL PENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL PENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL PENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL PENOT.

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