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EARL ROGNON

Active
Siren393 852 314Société civile07700 Saint-Marcel-d'ArdècheCréée le 17 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
102 k€
Effectif
Non publié

EARL ROGNON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 1994, identifiée par le SIREN 393 852 314. Son siège social est situé 745 B Route du Vivarais, 07700 Saint-Marcel-d'Ardèche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par SYLVAIN ROGNON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL ROGNON

Dénomination
EARL ROGNON
SIREN
393 852 314
SIRET (siège)
393 852 314 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51393852314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 852 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
102 140,84 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
17 février 1994
Siège social
745 B Route du Vivarais, 07700, Saint-Marcel-d'Ardèche
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ROGNON

VOIR STATUTS

Finances de EARL ROGNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ROGNON

SR

SYLVAIN ROGNON

Gérant

En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2024

RR

Raphaël ROGNON

Gérant

En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL ROGNON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07700 Saint-Marcel-d'ArdècheSiègeActif

    393 852 314 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL ROGNON

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 09 février 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de EARL ROGNON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ROGNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ROGNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ROGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ROGNON. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ROGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ROGNON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Gérant : ROGNON Sylvain Richard Jean Marie ; Gérant : ROGNON Raphaël, Jean, Yves

  1. création

    Date d'effet : 17 février 1994

Questions fréquentes sur EARL ROGNON

Quel est le numéro SIREN de EARL ROGNON ?

Le numéro SIREN de EARL ROGNON est 393 852 314. Le SIRET de son siège social est 393 852 314 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51393852314.

Qui dirige EARL ROGNON ?

EARL ROGNON est dirigée par SYLVAIN ROGNON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL ROGNON ?

Le siège social de EARL ROGNON est situé 745 B Route du Vivarais, 07700 Saint-Marcel-d'Ardèche.

EARL ROGNON est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ROGNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ROGNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ROGNON.

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