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EARL SAINT CIERGUES

Active
Siren404 231 508Société civile84420 PIOLENCCréée le 18 mars 1996

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
123 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 231 508, EARL SAINT CIERGUES est une société civile créée le 18 mars 1996. Son siège social est situé 1 Che de Cargaule Piolenc, 84420 Piolenc. EARL SAINT CIERGUES relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par REMY CLEMENT, gérant.

Fiche d'identité de EARL SAINT CIERGUES

Dénomination
EARL SAINT CIERGUES
SIREN
404 231 508
SIRET (siège)
404 231 508 00015
N° TVA intracommunautaire
FR51404231508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 231 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
122 569,01 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
18 mars 1996
Siège social
1 CHE DE CARGAULE PIOLENC, 84420, PIOLENC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL SAINT CIERGUES

VITICULTURE

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Finances de EARL SAINT CIERGUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SAINT CIERGUES

RC

REMY CLEMENT

Gérant

Depuis la création (18 mars 1996) · 30 ans

Établissements de EARL SAINT CIERGUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84420 PIOLENCSiègeActif

    404 231 508 00015 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL SAINT CIERGUES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2000

  • Acte

Dépôt du 12 mars 1996

  • Acte

Conformité de EARL SAINT CIERGUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SAINT CIERGUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL SAINT CIERGUES. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SAINT CIERGUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SAINT CIERGUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 1996

Marques déposées par EARL SAINT CIERGUES

EARL SAINT CIERGUES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Domaine Saint Ciergues

    N° 3499272 · Déposée le 04 mai 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 04 mai 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL SAINT CIERGUES

Quel est le numéro SIREN de EARL SAINT CIERGUES ?

Le numéro SIREN de EARL SAINT CIERGUES est 404 231 508. Le SIRET de son siège social est 404 231 508 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51404231508.

Qui dirige EARL SAINT CIERGUES ?

EARL SAINT CIERGUES est dirigée par REMY CLEMENT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL SAINT CIERGUES ?

Le siège social de EARL SAINT CIERGUES est situé 1 Che de Cargaule Piolenc, 84420 Piolenc.

EARL SAINT CIERGUES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SAINT CIERGUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SAINT CIERGUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SAINT CIERGUES.