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EARL SAINTE CECILE

Active
Siren440 501 641Société civile11610 PENNAUTIERCréée le 17 janvier 2002

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
8,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 501 641, EARL SAINTE CECILE est une société civile créée le 17 janvier 2002. Elle est domiciliée Ham les Albarels, 11610 Pennautier. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par DIDIER ROQUIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL SAINTE CECILE

Dénomination
EARL SAINTE CECILE
SIREN
440 501 641
SIRET (siège)
440 501 641 00011
N° TVA intracommunautaire
FR21440501641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 501 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
17 janvier 2002
Siège social
HAM LES ALBARELS , 11610, PENNAUTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL SAINTE CECILE

L'EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI NO 88-1202 DU 30 DECEMBRE 1988 LA SUPERFICIE MISE EN VALEUR NE PEUT EXCEDER DIX SMI

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Finances de EARL SAINTE CECILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SAINTE CECILE

DR

DIDIER ROQUIER

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de EARL SAINTE CECILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11610 PENNAUTIERSiègeActif

    440 501 641 00011 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL SAINTE CECILE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Conformité de EARL SAINTE CECILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SAINTE CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SAINTE CECILE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SAINTE CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SAINTE CECILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2002

Questions fréquentes sur EARL SAINTE CECILE

Quel est le numéro SIREN de EARL SAINTE CECILE ?

Le numéro SIREN de EARL SAINTE CECILE est 440 501 641. Le SIRET de son siège social est 440 501 641 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21440501641.

Qui dirige EARL SAINTE CECILE ?

EARL SAINTE CECILE est dirigée par DIDIER ROQUIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL SAINTE CECILE ?

Le siège social de EARL SAINTE CECILE est situé Ham les Albarels, 11610 Pennautier.

EARL SAINTE CECILE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SAINTE CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SAINTE CECILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SAINTE CECILE.