EARL SAINTE CECILE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 501 641, EARL SAINTE CECILE est une société civile créée le 17 janvier 2002. Elle est domiciliée Ham les Albarels, 11610 Pennautier. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par DIDIER ROQUIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL SAINTE CECILE
INSEE- Dénomination
- EARL SAINTE CECILE
- SIREN
- 440 501 641
- SIRET (siège)
- 440 501 641 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR21440501641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 501 641
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 17 janvier 2002
- Siège social
- HAM LES ALBARELS , 11610, PENNAUTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL SAINTE CECILE
L'EXERCICE D'ACTIVITES REPUTEES AGRICOLES AU SENS DE L'ARTICLE 2 DE LA LOI NO 88-1202 DU 30 DECEMBRE 1988 LA SUPERFICIE MISE EN VALEUR NE PEUT EXCEDER DIX SMI
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Finances de EARL SAINTE CECILE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL SAINTE CECILE
INSEEÉtablissements de EARL SAINTE CECILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11610 PENNAUTIERSiègeActif
440 501 641 00011 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL SAINTE CECILE
INPIConformité de EARL SAINTE CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SAINTE CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL SAINTE CECILE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL SAINTE CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL SAINTE CECILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2002
Questions fréquentes sur EARL SAINTE CECILE
Quel est le numéro SIREN de EARL SAINTE CECILE ?
Le numéro SIREN de EARL SAINTE CECILE est 440 501 641. Le SIRET de son siège social est 440 501 641 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21440501641.
Qui dirige EARL SAINTE CECILE ?
EARL SAINTE CECILE est dirigée par DIDIER ROQUIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL SAINTE CECILE ?
Le siège social de EARL SAINTE CECILE est situé Ham les Albarels, 11610 Pennautier.
EARL SAINTE CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL SAINTE CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL SAINTE CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SAINTE CECILE.
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