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EARL SEJOURNE GUY

Active
Siren412 769 713Société civile51190 Le Mesnil-sur-OgerCréée le 16 juillet 1997

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
37,8 k€

EARL SEJOURNE GUY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 1997, identifiée par le SIREN 412 769 713. Son siège social est situé 17 RUE de la Place, 51190 Le Mesnil-sur-Oger. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). ANNE FOUQUET NÉE SEJOURNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL SEJOURNE GUY

Dénomination
EARL SEJOURNE GUY
SIREN
412 769 713
SIRET (siège)
412 769 713 00022
N° TVA intracommunautaire
FR70412769713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 769 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
37 807,36 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
16 juillet 1997
Siège social
17 RUE de la Place, 51190, Le Mesnil-sur-Oger
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL SEJOURNE GUY

L'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.

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Finances de EARL SEJOURNE GUY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SEJOURNE GUY

AF

ANNE FOUQUET NÉE SEJOURNE

Gérant

Depuis la création (16 juillet 1997) · 29 ans

Établissements de EARL SEJOURNE GUY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 51190 Le Mesnil-sur-OgerSiègeActif

    412 769 713 00022 · ouvert le 15 décembre 2025 · NAF 0121Z

  • 51190 FLAVIGNYFermé

    412 769 713 00014 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL SEJOURNE GUY

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mai 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 06 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 29 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 05 août 2002

  • Acte

Dépôt du 30 juin 1997

  • Acte

Conformité de EARL SEJOURNE GUY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SEJOURNE GUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL SEJOURNE GUY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SEJOURNE GUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SEJOURNE GUY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1997

Questions fréquentes sur EARL SEJOURNE GUY

Quel est le numéro SIREN de EARL SEJOURNE GUY ?

Le numéro SIREN de EARL SEJOURNE GUY est 412 769 713. Le SIRET de son siège social est 412 769 713 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70412769713.

Qui dirige EARL SEJOURNE GUY ?

EARL SEJOURNE GUY est dirigée par ANNE FOUQUET NÉE SEJOURNE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL SEJOURNE GUY ?

Le siège social de EARL SEJOURNE GUY est situé 17 RUE de la Place, 51190 Le Mesnil-sur-Oger.

EARL SEJOURNE GUY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SEJOURNE GUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SEJOURNE GUY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SEJOURNE GUY.