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EARL SOURBIER

Active
Siren802 685 743Société civile85680 LA GUERINIERECréée le 17 juin 2014

0321Z · Aquaculture en mer

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL SOURBIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2014, identifiée par le SIREN 802 685 743. Le siège social de l'entreprise se trouve La Nouvelle Brille, 85680 La Gueriniere. Son activité principale est aquaculture en mer (code NAF 0321Z). JACQUES-ETIENNE SOURBIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL SOURBIER

Dénomination
EARL SOURBIER
SIREN
802 685 743
SIRET (siège)
802 685 743 00014
N° TVA intracommunautaire
FR37802685743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 685 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0321Z - Aquaculture en mer
Date de création
17 juin 2014
Siège social
LA NOUVELLE BRILLE, 85680, LA GUERINIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL SOURBIER

Ostréiculture

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Finances de EARL SOURBIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SOURBIER

JS

JACQUES-ETIENNE SOURBIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juin 2014) · 12 ans

Établissements de EARL SOURBIER

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 85680 LA GUERINIERESiègeActif

    802 685 743 00014 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 0321Z

  • 29660 CARANTECActif

    802 685 743 00022 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 0321Z

Documents juridiques de EARL SOURBIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2014

  • Acte

Conformité de EARL SOURBIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SOURBIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL SOURBIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SOURBIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SOURBIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-06-01

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2014

Marques déposées par EARL SOURBIER

EARL SOURBIER est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA PERLE GOURMANDE

    N° 4787194 · Déposée le 22 juillet 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 31, 35 · valable jusqu’au 22 juillet 2031

  • LA PERLE CELTE

    N° 4777577 · Déposée le 17 juin 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 31, 35 · valable jusqu’au 17 juin 2031

  • PERLE DE CLAIRES

    N° 4301793 · Déposée le 23 septembre 2016 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 31

  • PLATE DE CLAIRE

    N° 4301774 · Déposée le 23 septembre 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 31 · expirée le 23 septembre 2026

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL SOURBIER

Quel est le numéro SIREN de EARL SOURBIER ?

Le numéro SIREN de EARL SOURBIER est 802 685 743. Le SIRET de son siège social est 802 685 743 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37802685743.

Qui dirige EARL SOURBIER ?

EARL SOURBIER est dirigée par JACQUES-ETIENNE SOURBIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL SOURBIER ?

Le siège social de EARL SOURBIER est situé La Nouvelle Brille, 85680 La Gueriniere.

EARL SOURBIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SOURBIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SOURBIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SOURBIER.