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SOURBIER JACQUES

Active
Siren301 184 081Entrepreneur individuel85680 LA GUERINIERE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SOURBIER JACQUES est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 301 184 081. Elle est domiciliée La Nouvelle Brille zone Ostreicole, 85680 La Gueriniere. Son activité principale relève du code NAF 0321Z.

Fiche d'identité de SOURBIER JACQUES

Dénomination
SOURBIER JACQUES
SIREN
301 184 081
SIRET (siège)
301 184 081 00034
N° TVA intracommunautaire
FR68301184081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 184 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0321Z
Date de création
-
Siège social
LA NOUVELLE BRILLE ZONE OSTREICOLE, 85680, LA GUERINIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOURBIER JACQUES

Aquaculture en mer

Finances de SOURBIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOURBIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SOURBIER JACQUES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 85680 LA GUERINIERESiègeActif

    301 184 081 00034 · NAF 0321Z

  • 85680 LA GUERINIEREActif

    301 184 081 00042 · ouvert le 15 juin 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de SOURBIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SOURBIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOURBIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOURBIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOURBIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOURBIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOURBIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Marques déposées par SOURBIER JACQUES

SOURBIER JACQUES est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PERLES DE CLAIRES VERTES

    N° 3408008 · Déposée le 06 février 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 31, 35 · expirée le 06 février 2016

  • SPECIALE PLATE DE CLAIRE

    N° 3275514 · Déposée le 24 février 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 39 · expirée le 24 février 2014

  • PLATE DE CLAIRE

    N° 3266285 · Déposée le 07 janvier 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 31, 35, 39 · expirée le 07 janvier 2014

  • PERLE DE CROISSANCE EN CLAIRE

    N° 3266284 · Déposée le 07 janvier 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 31, 35, 39 · expirée le 07 janvier 2014

  • PERLE EXTRA DE CLAIRE

    N° 3266283 · Déposée le 07 janvier 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 31, 35, 39 · expirée le 07 janvier 2014

  • PERLE GOURMANDE

    N° 3065620 · Déposée le 16 novembre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 31, 35, 39 · expirée le 16 novembre 2020

  • Perle de Claires

    N° 99821438 · Déposée le 28 octobre 1999 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 31, 35, 39 · expirée le 28 octobre 2009

  • PERLE GOURMANDE

    N° 99821118 · Déposée le 27 octobre 1999 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classes 31, 35, 39

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SOURBIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de SOURBIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de SOURBIER JACQUES est 301 184 081. Le SIRET de son siège social est 301 184 081 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68301184081.

Où se situe le siège social de SOURBIER JACQUES ?

Le siège social de SOURBIER JACQUES est situé La Nouvelle Brille zone Ostreicole, 85680 La Gueriniere.

SOURBIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, SOURBIER JACQUES est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOURBIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOURBIER JACQUES.

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