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EARL SWARTVAEGER

Active
Siren338 414 386Société civile59470 ZEGERSCAPPELCréée le 07 août 1986

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
109 k€

EARL SWARTVAEGER est une société civile immatriculée le 7 août 1986 sous le numéro SIREN 338 414 386. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Chats, 59470 Zegerscappel. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PHILIPPE SWARTVAEGER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL SWARTVAEGER

Dénomination
EARL SWARTVAEGER
SIREN
338 414 386
SIRET (siège)
338 414 386 00023
N° TVA intracommunautaire
FR42338414386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 414 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
108 780 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
07 août 1986
Siège social
9 RUE DES CHATS , 59470, ZEGERSCAPPEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL SWARTVAEGER

EXPLOITATION AGRICOLE DES BIENS APPORTES PAR LES ASSOCIES - ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI A SA DISPOSITION PAR SES MEMBRES -

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Finances de EARL SWARTVAEGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL SWARTVAEGER

PS

PHILIPPE SWARTVAEGER

Gérant

Depuis la création (07 août 1986) · 40 ans

Établissements de EARL SWARTVAEGER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59470 ZEGERSCAPPELSiègeActif

    338 414 386 00023 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 0111Z

  • 59470 ZEGERSCAPPELFermé

    338 414 386 00015 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 013Z

Documents juridiques de EARL SWARTVAEGER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2001

  • Acte

Conformité de EARL SWARTVAEGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL SWARTVAEGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL SWARTVAEGER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL SWARTVAEGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL SWARTVAEGER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 1986

Questions fréquentes sur EARL SWARTVAEGER

Quel est le numéro SIREN de EARL SWARTVAEGER ?

Le numéro SIREN de EARL SWARTVAEGER est 338 414 386. Le SIRET de son siège social est 338 414 386 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42338414386.

Qui dirige EARL SWARTVAEGER ?

EARL SWARTVAEGER est dirigée par PHILIPPE SWARTVAEGER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL SWARTVAEGER ?

Le siège social de EARL SWARTVAEGER est situé 9 rue des Chats, 59470 Zegerscappel.

EARL SWARTVAEGER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL SWARTVAEGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL SWARTVAEGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL SWARTVAEGER.