SCEA HAMEZ
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA HAMEZ est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2006, identifiée par le SIREN 488 809 500. Son siège social est situé 62 rue d'Ypres, 59470 Zegerscappel. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. CHRISTOPHE HAMEZ exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA HAMEZ
INSEE- Dénomination
- SCEA HAMEZ
- SIREN
- 488 809 500
- SIRET (siège)
- 488 809 500 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR69488809500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 809 500
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 mars 2006
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 62 RUE D'YPRES , 59470, ZEGERSCAPPEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA HAMEZ
Exploitation agricole
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA HAMEZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA HAMEZ
INSEEBODACCAutre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA HAMEZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59470 ZEGERSCAPPELSiègeActif
488 809 500 00017 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA HAMEZ
INPIConformité de SCEA HAMEZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA HAMEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA HAMEZ. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 07 novembre 2024 · N° 22/01223
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 02 mars 2023 · N° 21/03176
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA HAMEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA HAMEZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Gérant, Associé : HAMEZ Christophe, Jules, Gérard
- création
Date d'effet : 17 mars 2006
Questions fréquentes sur SCEA HAMEZ
Quel est le numéro SIREN de SCEA HAMEZ ?
Le numéro SIREN de SCEA HAMEZ est 488 809 500. Le SIRET de son siège social est 488 809 500 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69488809500.
Qui dirige SCEA HAMEZ ?
SCEA HAMEZ est dirigée par CHRISTOPHE HAMEZ, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA HAMEZ ?
Le siège social de SCEA HAMEZ est situé 62 rue d'Ypres, 59470 Zegerscappel.
SCEA HAMEZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA HAMEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA HAMEZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA HAMEZ.
Combien de salariés compte SCEA HAMEZ ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA HAMEZ emploie 1 ou 2 salariés.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Zegerscappel
- EARL LICOUR59470 Zegerscappel
- SCEA DES TEMPLIERS59470 Zegerscappel
- JOOS DEHONDT DIDIER59470 Zegerscappel
- EARL SWARTVAEGER59470 Zegerscappel
- PYCK59470 Zegerscappel
- GAEC BECUWE FRERES ET SOEUR59470 Zegerscappel
- EARL LA BELLE AVENUE59470 Zegerscappel
- EARL DENYS CHRISTOPHE59470 Zegerscappel
- DRIEUX JEAN59470 Zegerscappel
- PACCOU JEAN-PIERRE59470 Zegerscappel
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Zegerscappel
Entreprises du même secteur à Zegerscappel
Entreprises à Zegerscappel
Toutes les entreprises à Zegerscappel
Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » du Nord en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
