SCEA DES TEMPLIERS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 189 k€
SCEA DES TEMPLIERS est une société civile immatriculée le 8 février 1985 sous le numéro SIREN 331 443 796. Son siège social est situé 4 rue du Sud, 59470 Zegerscappel. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par BENOIT AMMEUX, gérant.
Fiche d'identité de SCEA DES TEMPLIERS
INSEE- Dénomination
- SCEA DES TEMPLIERS
- SIREN
- 331 443 796
- SIRET (siège)
- 331 443 796 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR17331443796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 443 796
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 189 036,78 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 08 février 1985
- Siège social
- 4 RUE DU SUD , 59470, ZEGERSCAPPEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA DES TEMPLIERS
POLYCULTURE - ELEVAGE -
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Finances de SCEA DES TEMPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DES TEMPLIERS
INSEEBODACCGérant
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
AMMEUX Quentin Denis Stéphane nom d'usage · de octobre 2023 à mars 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DES TEMPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59470 ZEGERSCAPPELSiègeActif
331 443 796 00015 · ouvert le 15 décembre 1984 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DES TEMPLIERS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DES TEMPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DES TEMPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DES TEMPLIERS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 2
Décision du 04 août 2026 · N° 25/02947
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 27 mai 2026 · N° 25/08412
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00150
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 21 août 2025 · N° 25/00123
- Lire la décision sur courdecassation.frHomologue l'accord des parties
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/00084
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 18 juin 2025 · N° 2024L04438
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 06 juin 2025 · N° 24/02300
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 28 avril 2025 · N° 22/00213
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Décision du 08 juin 2023 · N° 22/00917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 25 janvier 2023 · N° 21-22.782
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 02 novembre 2022 · N° 21/08922
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 1993 · N° 91-19.491
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DES TEMPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DES TEMPLIERS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque
AMMEUX Stéphane Gérard Félix nom d'usage : AMMEUX n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque
AMMEUX Quentin Denis Stéphane nom d'usage : AMMEUX devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
- création
Date d'effet : 08 février 1985
Questions fréquentes sur SCEA DES TEMPLIERS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DES TEMPLIERS ?
Le numéro SIREN de SCEA DES TEMPLIERS est 331 443 796. Le SIRET de son siège social est 331 443 796 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17331443796.
Qui dirige SCEA DES TEMPLIERS ?
SCEA DES TEMPLIERS est dirigée par BENOIT AMMEUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DES TEMPLIERS ?
Le siège social de SCEA DES TEMPLIERS est situé 4 rue du Sud, 59470 Zegerscappel.
SCEA DES TEMPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DES TEMPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DES TEMPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DES TEMPLIERS.
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