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EMILIANT

Active
Siren538 572 884SCI25640 RIGNEYCréée le 19 décembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
231 k€

EMILIANT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 572 884. Son siège social est situé Moulin de la Forge, 25640 Rigney. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). CATHERINE MOUROT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de EMILIANT

Dénomination
EMILIANT
SIREN
538 572 884
SIRET (siège)
538 572 884 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43538572884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 572 884
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
230 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 décembre 2011
Siège social
MOULIN DE LA FORGE, 25640, RIGNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EMILIANT

Acquisition administration gestion de tous biens et droits immobiliers

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Finances de EMILIANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EMILIANT

CM

CATHERINE MOUROT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de EMILIANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25640 RIGNEYSiègeActif

    538 572 884 00012 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de EMILIANT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2012

  • Acte

Dépôt du 09 août 2012

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2011

  • Acte

Conformité de EMILIANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMILIANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EMILIANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EMILIANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EMILIANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-19 · Début d'activité : 2011-12-01

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 2011

Questions fréquentes sur EMILIANT

Quel est le numéro SIREN de EMILIANT ?

Le numéro SIREN de EMILIANT est 538 572 884. Le SIRET de son siège social est 538 572 884 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43538572884.

Qui dirige EMILIANT ?

EMILIANT est dirigée par CATHERINE MOUROT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EMILIANT ?

Le siège social de EMILIANT est situé Moulin de la Forge, 25640 Rigney.

EMILIANT est-elle toujours en activité ?

Oui, EMILIANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EMILIANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMILIANT.