ESCUDE QUILLET DANIEL
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistré sous le numéro SIREN 408 137 040, ESCUDE QUILLET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1996. Elle est domiciliée 38 rue la Carrere, 64300 Biron. ESCUDE QUILLET DANIEL relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A) et emploie 3 à 5 salariés.
Fiche d'identité de ESCUDE QUILLET DANIEL
INSEE- Dénomination
- ESCUDE QUILLET DANIEL
- SIREN
- 408 137 040
- SIRET (siège)
- 408 137 040 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR17408137040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 137 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 01 juillet 1996
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 38 RUE LA CARRERE, 64300, BIRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ESCUDE QUILLET DANIEL
Restaurant
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Établissements de ESCUDE QUILLET DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64300 BIRONSiègeActif
408 137 040 00015 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 5610A
Conformité de ESCUDE QUILLET DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ESCUDE QUILLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ESCUDE QUILLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ESCUDE QUILLET DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1996
Aides publiques de ESCUDE QUILLET DANIEL
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à ESCUDE QUILLET DANIEL a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.
- 5,0 k€
Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 18 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur ESCUDE QUILLET DANIEL
Quel est le numéro SIREN de ESCUDE QUILLET DANIEL ?
Le numéro SIREN de ESCUDE QUILLET DANIEL est 408 137 040. Le SIRET de son siège social est 408 137 040 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17408137040.
Où se situe le siège social de ESCUDE QUILLET DANIEL ?
Le siège social de ESCUDE QUILLET DANIEL est situé 38 rue la Carrere, 64300 Biron.
ESCUDE QUILLET DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ESCUDE QUILLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ESCUDE QUILLET DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ESCUDE QUILLET DANIEL.
Combien de salariés compte ESCUDE QUILLET DANIEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, ESCUDE QUILLET DANIEL emploie 3 à 5 salariés.
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