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ETANG MAILLY

Active
Siren325 558 690SCI21560 ARC-SUR-TILLECréée le 21 octobre 1982

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
76,7 k€

ETANG MAILLY est une SCI immatriculée le 21 octobre 1982 sous le numéro SIREN 325 558 690. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme de l Etang Mailly, 21560 Arc-sur-Tille. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PATRICK MORELIERE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ETANG MAILLY

Dénomination
ETANG MAILLY
SIREN
325 558 690
SIRET (siège)
325 558 690 00013
N° TVA intracommunautaire
FR57325558690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 325 558 690
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 681,86 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 octobre 1982
Siège social
FERME DE L ETANG MAILLY , 21560, ARC-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ETANG MAILLY

acquisition, administration, gestion par location, attribution de jouissance à titre gratuit de tous immeubles et biens immobiliers

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Finances de ETANG MAILLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ETANG MAILLY

PM

PATRICK MORELIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2015

SP

SARAH PHILIPPART

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 août 2016

Anciens dirigeants (1)

AM

Alban, Philippe Gérant MOREAU

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2016 à août 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ETANG MAILLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif

    325 558 690 00013 · ouvert le 17 avril 1967 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ETANG MAILLY

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 27 août 2018

  • Acte

Dépôt du 05 août 2016

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 05 août 2010

  • Acte

Dépôt du 05 août 2010

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 1995

  • Acte

Conformité de ETANG MAILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETANG MAILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ETANG MAILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ETANG MAILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ETANG MAILLY

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PHILIPPART Sarah, Marie, Hermine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MORELIERE Patrick, Henri

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : PHILIPPART Sarah, Marie, Hermine

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREAU Alban, Philippe Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREAU Mathieu, Alain Gérant : PHILIPPART Sarah, Marie, Hermine

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MORELIERE Patrick, Henri Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREAU Alban, Philippe Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREAU Mathieu, Alain

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1982

Questions fréquentes sur ETANG MAILLY

Quel est le numéro SIREN de ETANG MAILLY ?

Le numéro SIREN de ETANG MAILLY est 325 558 690. Le SIRET de son siège social est 325 558 690 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57325558690.

Qui dirige ETANG MAILLY ?

ETANG MAILLY est dirigée par PATRICK MORELIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ETANG MAILLY ?

Le siège social de ETANG MAILLY est situé Ferme de l Etang Mailly, 21560 Arc-sur-Tille.

ETANG MAILLY est-elle toujours en activité ?

Oui, ETANG MAILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ETANG MAILLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETANG MAILLY.