ETANG MAILLY
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 76,7 k€
ETANG MAILLY est une SCI immatriculée le 21 octobre 1982 sous le numéro SIREN 325 558 690. Le siège social de l'entreprise se trouve Ferme de l Etang Mailly, 21560 Arc-sur-Tille. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PATRICK MORELIERE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ETANG MAILLY
INSEE- Dénomination
- ETANG MAILLY
- SIREN
- 325 558 690
- SIRET (siège)
- 325 558 690 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR57325558690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 558 690
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 681,86 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 octobre 1982
- Siège social
- FERME DE L ETANG MAILLY , 21560, ARC-SUR-TILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ETANG MAILLY
acquisition, administration, gestion par location, attribution de jouissance à titre gratuit de tous immeubles et biens immobiliers
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Finances de ETANG MAILLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ETANG MAILLY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juin 2015
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 août 2016
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2016 à août 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ETANG MAILLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif
325 558 690 00013 · ouvert le 17 avril 1967 · NAF 0111Z
Documents juridiques de ETANG MAILLY
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de ETANG MAILLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ETANG MAILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ETANG MAILLY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ETANG MAILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ETANG MAILLY
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PHILIPPART Sarah, Marie, Hermine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MORELIERE Patrick, Henri
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : PHILIPPART Sarah, Marie, Hermine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREAU Alban, Philippe Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREAU Mathieu, Alain Gérant : PHILIPPART Sarah, Marie, Hermine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MORELIERE Patrick, Henri Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREAU Alban, Philippe Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOREAU Mathieu, Alain
- création
Date d'effet : 21 octobre 1982
Questions fréquentes sur ETANG MAILLY
Quel est le numéro SIREN de ETANG MAILLY ?
Le numéro SIREN de ETANG MAILLY est 325 558 690. Le SIRET de son siège social est 325 558 690 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57325558690.
Qui dirige ETANG MAILLY ?
ETANG MAILLY est dirigée par PATRICK MORELIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ETANG MAILLY ?
Le siège social de ETANG MAILLY est situé Ferme de l Etang Mailly, 21560 Arc-sur-Tille.
ETANG MAILLY est-elle toujours en activité ?
Oui, ETANG MAILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ETANG MAILLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ETANG MAILLY.
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