MARC GAETAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 197 k€
MARC GAETAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2007, identifiée par le SIREN 497 656 355. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 Rte Nationale, 21560 Arc-sur-Tille. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par GAETAN MARC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MARC GAETAN
INSEE- Dénomination
- MARC GAETAN
- SIREN
- 497 656 355
- SIRET (siège)
- 497 656 355 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR76497656355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 656 355
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 197 260 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 02 mai 2007
- Siège social
- 36 RTE NATIONALE , 21560, ARC-SUR-TILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MARC GAETAN
Culture céréalière
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Finances de MARC GAETAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MARC GAETAN
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de mars 2013 à mars 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MARC GAETAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21560 ARC-SUR-TILLESiègeActif
497 656 355 00029 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0111Z
- 21110 IZIERFermé
497 656 355 00011 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 0111Z
Documents juridiques de MARC GAETAN
INPIConformité de MARC GAETAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARC GAETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MARC GAETAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MARC GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MARC GAETAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 mai 2007
Questions fréquentes sur MARC GAETAN
Quel est le numéro SIREN de MARC GAETAN ?
Le numéro SIREN de MARC GAETAN est 497 656 355. Le SIRET de son siège social est 497 656 355 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76497656355.
Qui dirige MARC GAETAN ?
MARC GAETAN est dirigée par GAETAN MARC, gérant.
Où se situe le siège social de MARC GAETAN ?
Le siège social de MARC GAETAN est situé 36 Rte Nationale, 21560 Arc-sur-Tille.
MARC GAETAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MARC GAETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MARC GAETAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARC GAETAN.
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