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EXAPIECE

Active
Siren434 004 271SAS01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 28 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 004 271, EXAPIECE est une SAS créée le 28 novembre 2000. Elle est domiciliée 18 av Arsene d Arsonval zi Nord, 01000 Bourg-en-Bresse. L'entreprise déclare le code NAF 4674B comme activité principale.

Fiche d'identité de EXAPIECE

Dénomination
EXAPIECE
SIREN
434 004 271
SIRET (siège)
434 004 271 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61434004271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 004 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4674B
Date de création
28 novembre 2000
Siège social
18 AV ARSENE D ARSONVAL ZI NORD, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de EXAPIECE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EXAPIECE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de EXAPIECE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeFermé

    434 004 271 00012 · ouvert le 28 novembre 2000 · NAF 4674B

Documents juridiques de EXAPIECE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 18 août 2006

  • Acte

Dépôt du 04 août 2005

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2004

  • Acte

Dépôt du 06 août 2003

  • Acte

Dépôt du 16 août 2001

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de EXAPIECE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EXAPIECE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EXAPIECE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EXAPIECE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EXAPIECE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EXAPIECE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EXAPIECE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2000

Questions fréquentes sur EXAPIECE

Quel est le numéro SIREN de EXAPIECE ?

Le numéro SIREN de EXAPIECE est 434 004 271. Le SIRET de son siège social est 434 004 271 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61434004271.

Où se situe le siège social de EXAPIECE ?

Le siège social de EXAPIECE est situé 18 av Arsene d Arsonval zi Nord, 01000 Bourg-en-Bresse.

EXAPIECE est-elle toujours en activité ?

Oui, EXAPIECE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EXAPIECE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EXAPIECE.

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