FABREGETTES CLAUDE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 428 362 107, FABREGETTES CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Son siège social est situé Loiras du Bosc, 34700 Le Bosc. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FABREGETTES CLAUDE
INSEE- Dénomination
- FABREGETTES CLAUDE
- SIREN
- 428 362 107
- SIRET (siège)
- 428 362 107 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69428362107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 362 107
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- LOIRAS DU BOSC, 34700, LE BOSC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FABREGETTES CLAUDE
Culture de la vigne
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Établissements de FABREGETTES CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34700 LE BOSCSiègeActif
428 362 107 00016 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0121Z
Conformité de FABREGETTES CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FABREGETTES CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FABREGETTES CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FABREGETTES CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Questions fréquentes sur FABREGETTES CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de FABREGETTES CLAUDE ?
Le numéro SIREN de FABREGETTES CLAUDE est 428 362 107. Le SIRET de son siège social est 428 362 107 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69428362107.
Où se situe le siège social de FABREGETTES CLAUDE ?
Le siège social de FABREGETTES CLAUDE est situé Loiras du Bosc, 34700 Le Bosc.
FABREGETTES CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, FABREGETTES CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FABREGETTES CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FABREGETTES CLAUDE.
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