CheckersProcédures

FAILLET RAPHAEL

Active
Siren518 760 673Entrepreneur individuel01290 CORMORANCHE-SUR-SAONECréée le 15 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FAILLET RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 2009 sous le numéro SIREN 518 760 673. Son siège social est situé La Ronziere Domaine de la Source, 01290 Cormoranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9529Z.

Fiche d'identité de FAILLET RAPHAEL

Dénomination
FAILLET RAPHAEL
SIREN
518 760 673
SIRET (siège)
518 760 673 00013
N° TVA intracommunautaire
FR63518760673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 760 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
15 décembre 2009
Siège social
LA RONZIERE DOMAINE DE LA SOURCE, 01290, CORMORANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FAILLET RAPHAEL

Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Finances de FAILLET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FAILLET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FAILLET RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01290 CORMORANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    518 760 673 00013 · ouvert le 15 décembre 2009 · NAF 9529Z

Documents juridiques de FAILLET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FAILLET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FAILLET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FAILLET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAILLET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAILLET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FAILLET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2009

Questions fréquentes sur FAILLET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de FAILLET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de FAILLET RAPHAEL est 518 760 673. Le SIRET de son siège social est 518 760 673 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63518760673.

Où se situe le siège social de FAILLET RAPHAEL ?

Le siège social de FAILLET RAPHAEL est situé La Ronziere Domaine de la Source, 01290 Cormoranche-sur-Saone.

FAILLET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FAILLET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAILLET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAILLET RAPHAEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises réparation d'autres biens personnels et domestiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9529Z

Entreprises à Cormoranche-sur-Saone

Toutes les entreprises à Cormoranche-sur-Saone