FALLET MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 328 407 465, FALLET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 24 octobre 1983. L'entreprise déclare le code NAF 741J comme activité principale.
Fiche d'identité de FALLET MICHEL
INSEE- Dénomination
- FALLET MICHEL
- SIREN
- 328 407 465
- N° TVA intracommunautaire
- FR03328407465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 407 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 24 octobre 1983
- Établissements
- 0
- Statut
- Active
Finances de FALLET MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FALLET MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FALLET MICHEL
INSEEAucun établissement disponible.
Documents juridiques de FALLET MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FALLET MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FALLET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FALLET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FALLET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FALLET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FALLET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 1983
Questions fréquentes sur FALLET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de FALLET MICHEL ?
Le numéro SIREN de FALLET MICHEL est 328 407 465. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03328407465.
FALLET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FALLET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FALLET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FALLET MICHEL.
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