FARAUD BERNADETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
FARAUD BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1995 sous le numéro SIREN 401 486 824. Le siège social de l'entreprise se trouve Calassole, 84190 Vacqueyras. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FARAUD BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- FARAUD BERNADETTE
- SIREN
- 401 486 824
- SIRET (siège)
- 401 486 824 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR38401486824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 486 824
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 avril 1995
- Siège social
- CALASSOLE, 84190, VACQUEYRAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FARAUD BERNADETTE
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FARAUD BERNADETTE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 84190 VACQUEYRASSiègeActif
401 486 824 00014 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 0121Z
- 84190 VACQUEYRASActif
401 486 824 00022 · ouvert le 31 décembre 2019 · NAF 6820B
Conformité de FARAUD BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FARAUD BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FARAUD BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FARAUD BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1995
Marques déposées par FARAUD BERNADETTE
INPIFARAUD BERNADETTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE "LE MAS DE CABASSOLE"
N° 97686043 · Déposée le 04 juillet 1997 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 04 juillet 2007
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur FARAUD BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de FARAUD BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de FARAUD BERNADETTE est 401 486 824. Le SIRET de son siège social est 401 486 824 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38401486824.
Où se situe le siège social de FARAUD BERNADETTE ?
Le siège social de FARAUD BERNADETTE est situé Calassole, 84190 Vacqueyras.
FARAUD BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, FARAUD BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FARAUD BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FARAUD BERNADETTE.
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