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FAURE Jean-Baptiste

Active
Siren833 054 794Entrepreneur individuel91290 La NorvilleCréée le 25 octobre 2024

5610A · Restauration traditionnelle

Documents

FAURE Jean-Baptiste est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2024, identifié par le SIREN 833 054 794. Le siège social de l'entreprise se trouve 84 CHE de la Garenne, 91290 La Norville. FAURE Jean-Baptiste relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de FAURE Jean-Baptiste

Dénomination
FAURE Jean-Baptiste
SIREN
833 054 794
SIRET (siège)
833 054 794 00023
N° TVA intracommunautaire
FR37833054794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 054 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
25 octobre 2024
Siège social
84 CHE de la Garenne, 91290, La Norville
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FAURE Jean-Baptiste

BRASSERIE

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Établissements de FAURE Jean-Baptiste

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91290 La NorvilleSiègeActif

    833 054 794 00023 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 5610A

Documents juridiques de FAURE Jean-Baptiste

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 11 octobre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 11 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de FAURE Jean-Baptiste

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FAURE Jean-Baptiste. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FAURE Jean-Baptiste n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FAURE Jean-Baptiste

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Immatriculée le 2024-10-25 · Début d'activité : 2024-10-01

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2024

Questions fréquentes sur FAURE Jean-Baptiste

Quel est le numéro SIREN de FAURE Jean-Baptiste ?

Le numéro SIREN de FAURE Jean-Baptiste est 833 054 794. Le SIRET de son siège social est 833 054 794 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37833054794.

Où se situe le siège social de FAURE Jean-Baptiste ?

Le siège social de FAURE Jean-Baptiste est situé 84 CHE de la Garenne, 91290 La Norville.

FAURE Jean-Baptiste est-elle toujours en activité ?

Oui, FAURE Jean-Baptiste est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FAURE Jean-Baptiste est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FAURE Jean-Baptiste.