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FEYEUX PATRICK

Active
Siren993 184 837Entrepreneur individuel01100 OyonnaxCréée le 27 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 184 837, FEYEUX PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 27 octobre 2025. Elle est domiciliée 17 LOT des Carmes, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de FEYEUX PATRICK

Dénomination
FEYEUX PATRICK
SIREN
993 184 837
SIRET (siège)
993 184 837 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91993184837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 184 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
27 octobre 2025
Siège social
17 LOT des Carmes, 01100, Oyonnax
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FEYEUX PATRICK

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de FEYEUX PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FEYEUX PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FEYEUX PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OyonnaxSiègeActif

    993 184 837 00017 · ouvert le 22 juillet 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FEYEUX PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FEYEUX PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FEYEUX PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FEYEUX PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FEYEUX PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FEYEUX PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FEYEUX PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2025

Questions fréquentes sur FEYEUX PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FEYEUX PATRICK ?

Le numéro SIREN de FEYEUX PATRICK est 993 184 837. Le SIRET de son siège social est 993 184 837 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91993184837.

Où se situe le siège social de FEYEUX PATRICK ?

Le siège social de FEYEUX PATRICK est situé 17 LOT des Carmes, 01100 Oyonnax.

FEYEUX PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FEYEUX PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FEYEUX PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FEYEUX PATRICK.

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