FIGARD SEBASTIEN
ActiveFIGARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 1999, identifié par le SIREN 423 495 340. Elle est domiciliée 1 A RUE DES VIES Lieu dit Les Gillots, 70230 Dampierre-sur-Linotte. Son activité principale relève du code NAF 014A.
Fiche d'identité de FIGARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FIGARD SEBASTIEN
- SIREN
- 423 495 340
- SIRET (siège)
- 423 495 340 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR14423495340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 495 340
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 014A
- Date de création
- 15 juillet 1999
- Siège social
- 1 A RUE DES VIES Lieu dit Les Gillots, 70230, Dampierre-sur-Linotte
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FIGARD SEBASTIEN
TRIAGE ET TRAITEMENT DE SEMENCES - TRAVAUX AGRICOLES
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Établissements de FIGARD SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 70230 Dampierre-sur-LinotteSiègeActif
423 495 340 00030 · ouvert le 17 juillet 1999 · NAF 0161Z
- 70230 DAMPIERRE-SUR-LINOTTEFermé
423 495 340 00014 · ouvert le 15 juillet 1999 · NAF 014A
- 70230 DAMPIERRE SUR LINOTTEFermé
423 495 340 00022 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 013Z
Conformité de FIGARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FIGARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FIGARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FIGARD SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
- création
Date d'effet : 15 juillet 1999
Questions fréquentes sur FIGARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FIGARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FIGARD SEBASTIEN est 423 495 340. Le SIRET de son siège social est 423 495 340 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14423495340.
Où se situe le siège social de FIGARD SEBASTIEN ?
Le siège social de FIGARD SEBASTIEN est situé 1 A RUE DES VIES Lieu dit Les Gillots, 70230 Dampierre-sur-Linotte.
FIGARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FIGARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FIGARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FIGARD SEBASTIEN.
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