MOINE GERARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 350 779 021, MOINE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve à Champtonnay (70100). L'entreprise déclare le code NAF 014A comme activité principale.
Fiche d'identité de MOINE GERARD
INSEE- Dénomination
- MOINE GERARD
- SIREN
- 350 779 021
- SIRET (siège)
- 350 779 021 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR80350779021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 779 021
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 014A
- Date de création
- 01 mai 1989
- Siège social
- 70100, CHAMPTONNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOINE GERARD
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Établissements de MOINE GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70100 CHAMPTONNAYSiègeFermé
350 779 021 00012 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 014A
Conformité de MOINE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOINE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOINE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1989
Questions fréquentes sur MOINE GERARD
Quel est le numéro SIREN de MOINE GERARD ?
Le numéro SIREN de MOINE GERARD est 350 779 021. Le SIRET de son siège social est 350 779 021 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80350779021.
Où se situe le siège social de MOINE GERARD ?
Le siège social de MOINE GERARD est situé à Champtonnay (70100).
MOINE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MOINE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOINE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE GERARD.
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