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FOISSY JOLY

Active
Siren434 336 285Société civile10360 NOE-LES-MALLETSCréée le 30 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
23,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 434 336 285, FOISSY JOLY est une société civile créée le 30 janvier 2001. Elle est domiciliée 4 rue de Chatet, 10360 Noe-les-Mallets. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. La direction est assurée par FREDERIC JOLY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de FOISSY JOLY

Dénomination
FOISSY JOLY
SIREN
434 336 285
SIRET (siège)
434 336 285 00011
N° TVA intracommunautaire
FR10434336285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 336 285
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
23 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
30 janvier 2001
Siège social
4 RUE DE CHATET , 10360, NOE-LES-MALLETS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSY JOLY

Exploitation viticole.

Finances de FOISSY JOLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSY JOLY

FJ

FREDERIC JOLY

Gérant

En poste depuis septembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 septembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de FOISSY JOLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10360 NOE-LES-MALLETSSiègeActif

    434 336 285 00011 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FOISSY JOLY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de FOISSY JOLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSY JOLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSY JOLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSY JOLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOISSY JOLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOISSY JOLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSY JOLY

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : JOLY Frédéric, Claude

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant : JOLY Claudine, Thérèse né(e) FOISSY Gérant : JOLY Frédéric, Claude

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant(e) : JOLY Claudine Thérèse né(e) FOISSY. Gérant(e) : JOLY Frédéric.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant(e) : JOLY Claudine Thérèse né(e) FOISSY.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2001

Marques déposées par FOISSY JOLY

FOISSY JOLY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • FOISSY-JOLY CUVEE PRESTIGE

    N° 3553852 · Déposée le 04 février 2008 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur FOISSY JOLY

Quel est le numéro SIREN de FOISSY JOLY ?

Le numéro SIREN de FOISSY JOLY est 434 336 285. Le SIRET de son siège social est 434 336 285 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10434336285.

Qui dirige FOISSY JOLY ?

FOISSY JOLY est dirigée par FREDERIC JOLY, gérant.

Où se situe le siège social de FOISSY JOLY ?

Le siège social de FOISSY JOLY est situé 4 rue de Chatet, 10360 Noe-les-Mallets.

FOISSY JOLY est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSY JOLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSY JOLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSY JOLY.

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