FONCIER VAUBAN
Active- Capital social
- 1,0 k€
FONCIER VAUBAN est une SCI immatriculée le 18 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 559 766. Elle est domiciliée 4 RUE DU BOIS JOLI MARCHAUX Marchaux, 25640 Marchaux-Chaudefontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. La direction est assurée par VINCENT ACHARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de FONCIER VAUBAN
INSEE- Dénomination
- FONCIER VAUBAN
- SIREN
- 900 559 766
- SIRET (siège)
- 900 559 766 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02900559766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 559 766
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 18 juin 2021
- Siège social
- 4 RUE DU BOIS JOLI MARCHAUX Marchaux, 25640, MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONCIER VAUBAN
L'acquisition, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location, sous-location ou autrement de tous biens et droits immobiliers
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Finances de FONCIER VAUBAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FONCIER VAUBAN
INSEEÉtablissements de FONCIER VAUBAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINESiègeActif
900 559 766 00010 · NAF 7010Z
Documents juridiques de FONCIER VAUBAN
INPIConformité de FONCIER VAUBAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONCIER VAUBAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FONCIER VAUBAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FONCIER VAUBAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FONCIER VAUBAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-06-18
- création
Date d'effet : 18 juin 2021
Questions fréquentes sur FONCIER VAUBAN
Quel est le numéro SIREN de FONCIER VAUBAN ?
Le numéro SIREN de FONCIER VAUBAN est 900 559 766. Le SIRET de son siège social est 900 559 766 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02900559766.
Qui dirige FONCIER VAUBAN ?
FONCIER VAUBAN est dirigée par VINCENT ACHARD, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de FONCIER VAUBAN ?
Le siège social de FONCIER VAUBAN est situé 4 RUE DU BOIS JOLI MARCHAUX Marchaux, 25640 Marchaux-Chaudefontaine.
FONCIER VAUBAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FONCIER VAUBAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONCIER VAUBAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONCIER VAUBAN.
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