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FONCIERE DOUEVA

Active
Siren384 795 639SARL06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 10 février 1992

6820A · Location de logements

Documents

FONCIERE DOUEVA est une SARL immatriculée le 10 février 1992 sous le numéro SIREN 384 795 639. Son siège social est situé 33 bd du Marechal Juin, 06800 Cagnes-sur-Mer. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de FONCIERE DOUEVA

Dénomination
FONCIERE DOUEVA
SIREN
384 795 639
SIRET (siège)
384 795 639 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17384795639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 795 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
10 février 1992
Siège social
33 BD DU MARECHAL JUIN, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FONCIERE DOUEVA

Location de logements

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Finances de FONCIERE DOUEVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FONCIERE DOUEVA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FONCIERE DOUEVA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    384 795 639 00010 · ouvert le 10 février 1992 · NAF 6820A

  • 75010 PARISFermé

    384 795 639 00028 · ouvert le 15 mars 1994 · NAF 702A

Documents juridiques de FONCIERE DOUEVA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 1999

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 03 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1993

  • Acte

Conformité de FONCIERE DOUEVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONCIERE DOUEVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FONCIERE DOUEVA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FONCIERE DOUEVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FONCIERE DOUEVA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1992

Questions fréquentes sur FONCIERE DOUEVA

Quel est le numéro SIREN de FONCIERE DOUEVA ?

Le numéro SIREN de FONCIERE DOUEVA est 384 795 639. Le SIRET de son siège social est 384 795 639 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17384795639.

Où se situe le siège social de FONCIERE DOUEVA ?

Le siège social de FONCIERE DOUEVA est situé 33 bd du Marechal Juin, 06800 Cagnes-sur-Mer.

FONCIERE DOUEVA est-elle toujours en activité ?

Oui, FONCIERE DOUEVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONCIERE DOUEVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONCIERE DOUEVA.