CheckersProcédures

FORTERRE PASCAL

Active
Siren483 074 860Entrepreneur individuel88700 DONCIERESCréée le 01 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FORTERRE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2005 sous le numéro SIREN 483 074 860. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 Rte de Roville, 88700 Doncieres. Son activité principale relève du code NAF 0145Z.

Fiche d'identité de FORTERRE PASCAL

Dénomination
FORTERRE PASCAL
SIREN
483 074 860
SIRET (siège)
483 074 860 00014
N° TVA intracommunautaire
FR69483074860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 074 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 mars 2005
Siège social
160 RTE DE ROVILLE, 88700, DONCIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FORTERRE PASCAL

Elevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de FORTERRE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FORTERRE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FORTERRE PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 88700 DONCIERESSiègeActif

    483 074 860 00014 · ouvert le 01 mars 2005 · NAF 0145Z

  • 88700 DONCIERESActif

    483 074 860 00022 · ouvert le 18 août 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de FORTERRE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FORTERRE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORTERRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FORTERRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORTERRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORTERRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FORTERRE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2005

Questions fréquentes sur FORTERRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FORTERRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FORTERRE PASCAL est 483 074 860. Le SIRET de son siège social est 483 074 860 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69483074860.

Où se situe le siège social de FORTERRE PASCAL ?

Le siège social de FORTERRE PASCAL est situé 160 Rte de Roville, 88700 Doncieres.

FORTERRE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FORTERRE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORTERRE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORTERRE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'ovins et de caprins

Toutes les entreprises avec le code NAF 0145Z

Entreprises à Doncieres

Toutes les entreprises à Doncieres