FOSSAERT ETIENNE

Active

Siren809 135 726Entrepreneur individuel59122 HONDSCHOOTECréée le 01 janvier 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOSSAERT ETIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2015, identifié par le SIREN 809 135 726. Elle est domiciliée 37 D 947, 59122 Hondschoote. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de FOSSAERT ETIENNE

INSEE

Dénomination: FOSSAERT ETIENNE
SIREN: 809 135 726
SIRET (siège): 809 135 726 00010
N° TVA intracommunautaire: FR38809135726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 809 135 726
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 2015
Siège social: 37 D 947, 59122, HONDSCHOOTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSAERT ETIENNE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FOSSAERT ETIENNE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAERT ETIENNE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAERT ETIENNE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59122 HONDSCHOOTESiègeActif
809 135 726 00010 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FOSSAERT ETIENNE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAERT ETIENNE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAERT ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAERT ETIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAERT ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAERT ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAERT ETIENNE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur FOSSAERT ETIENNE

Quel est le numéro SIREN de FOSSAERT ETIENNE ?

Le numéro SIREN de FOSSAERT ETIENNE est 809 135 726. Le SIRET de son siège social est 809 135 726 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38809135726.

Où se situe le siège social de FOSSAERT ETIENNE ?

Le siège social de FOSSAERT ETIENNE est situé 37 D 947, 59122 Hondschoote.