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FOSSATI MARC

Active
Siren391 009 537Entrepreneur individuel84800 SAUMANE-DE-VAUCLUSECréée le 15 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 009 537, FOSSATI MARC est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 1993. Elle est domiciliée Rte de Fontaine de Vaucluse residence Provence Country, 84800 Saumane-de-Vaucluse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSATI MARC

Dénomination
FOSSATI MARC
SIREN
391 009 537
SIRET (siège)
391 009 537 00021
N° TVA intracommunautaire
FR57391009537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 009 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 avril 1993
Siège social
RTE DE FONTAINE DE VAUCLUSE RESIDENCE PROVENCE COUNTRY, 84800, SAUMANE-DE-VAUCLUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSATI MARC

Location de logements

Finances de FOSSATI MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSATI MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSATI MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84800 SAUMANE-DE-VAUCLUSESiègeActif

    391 009 537 00021 · ouvert le 21 octobre 2004 · NAF 6820A

  • 13840 ROGNESFermé

    391 009 537 00013 · NAF 182E

Documents juridiques de FOSSATI MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSATI MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSATI MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSATI MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSATI MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSATI MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1993

Questions fréquentes sur FOSSATI MARC

Quel est le numéro SIREN de FOSSATI MARC ?

Le numéro SIREN de FOSSATI MARC est 391 009 537. Le SIRET de son siège social est 391 009 537 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57391009537.

Où se situe le siège social de FOSSATI MARC ?

Le siège social de FOSSATI MARC est situé Rte de Fontaine de Vaucluse residence Provence Country, 84800 Saumane-de-Vaucluse.

FOSSATI MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSATI MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSATI MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSATI MARC.

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