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FOUASSIER JEAN

Active
Siren814 803 763Entrepreneur individuel84100 ORANGECréée le 16 juillet 2015

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 814 803 763, FOUASSIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 16 juillet 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 199 av de l'Arc de Triomphe, 84100 Orange. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de FOUASSIER JEAN

Dénomination
FOUASSIER JEAN
SIREN
814 803 763
SIRET (siège)
814 803 763 00014
N° TVA intracommunautaire
FR49814803763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 803 763
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 juillet 2015
Siège social
199 AV DE L'ARC DE TRIOMPHE, 84100, ORANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUASSIER JEAN

Location de logements

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Établissements de FOUASSIER JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84100 ORANGESiègeActif

    814 803 763 00014 · ouvert le 16 juillet 2015 · NAF 6820A

Conformité de FOUASSIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUASSIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUASSIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUASSIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2015

Questions fréquentes sur FOUASSIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOUASSIER JEAN ?

Le numéro SIREN de FOUASSIER JEAN est 814 803 763. Le SIRET de son siège social est 814 803 763 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49814803763.

Où se situe le siège social de FOUASSIER JEAN ?

Le siège social de FOUASSIER JEAN est situé 199 av de l'Arc de Triomphe, 84100 Orange.

FOUASSIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUASSIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUASSIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUASSIER JEAN.

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