FOUASSIER JEAN
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 814 803 763, FOUASSIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 16 juillet 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 199 av de l'Arc de Triomphe, 84100 Orange. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FOUASSIER JEAN
INSEE- Dénomination
- FOUASSIER JEAN
- SIREN
- 814 803 763
- SIRET (siège)
- 814 803 763 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR49814803763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 803 763
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 juillet 2015
- Siège social
- 199 AV DE L'ARC DE TRIOMPHE, 84100, ORANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUASSIER JEAN
Location de logements
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Établissements de FOUASSIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84100 ORANGESiègeActif
814 803 763 00014 · ouvert le 16 juillet 2015 · NAF 6820A
Conformité de FOUASSIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUASSIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUASSIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUASSIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juillet 2015
Questions fréquentes sur FOUASSIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de FOUASSIER JEAN ?
Le numéro SIREN de FOUASSIER JEAN est 814 803 763. Le SIRET de son siège social est 814 803 763 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49814803763.
Où se situe le siège social de FOUASSIER JEAN ?
Le siège social de FOUASSIER JEAN est situé 199 av de l'Arc de Triomphe, 84100 Orange.
FOUASSIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUASSIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUASSIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUASSIER JEAN.
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