FOUCARD DAVID

Active

Siren380 497 339Entrepreneur individuel71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1991

4759B · Commerce de détail d'autres équipements du foyer

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 380 497 339, FOUCARD DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Pasteur, 71100 Chalon-sur-Saone. Son activité principale est commerce de détail d'autres équipements du foyer (code NAF 4759B).

Fiche d'identité de FOUCARD DAVID

INSEE

Dénomination: FOUCARD DAVID
SIREN: 380 497 339
SIRET (siège): 380 497 339 00032
N° TVA intracommunautaire: FR06380497339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 380 497 339
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4759B - Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: 12 RUE PASTEUR, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de FOUCARD DAVID

Magasin de musique achat vente d'instruments de musique d'occasion

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Établissements de FOUCARD DAVID

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif
380 497 339 00032 · ouvert le 09 mars 2023 · NAF 4759B
71100 CHALON-SUR-SAONEFermé
380 497 339 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 804D
21340 CORMOT-VAUCHIGNONFermé
380 497 339 00024 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 8559B

Conformité de FOUCARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUCARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUCARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUCARD DAVID

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

21 mars 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-15 · Début d'activité : 2023-03-09

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur FOUCARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de FOUCARD DAVID ?

Le numéro SIREN de FOUCARD DAVID est 380 497 339. Le SIRET de son siège social est 380 497 339 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06380497339.

Où se situe le siège social de FOUCARD DAVID ?

Le siège social de FOUCARD DAVID est situé 12 rue Pasteur, 71100 Chalon-sur-Saone.

FOUCARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUCARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUCARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUCARD DAVID.

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