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FOURNIER JEAN

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Siren411 844 921Entrepreneur individuel63190 MOISSATCréée le 01 novembre 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FOURNIER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1995, identifié par le SIREN 411 844 921. Elle est domiciliée Rte de Vassel, 63190 Moissat. FOURNIER JEAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de FOURNIER JEAN

Dénomination
FOURNIER JEAN
SIREN
411 844 921
SIRET (siège)
411 844 921 00014
N° TVA intracommunautaire
FR88411844921Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 844 921
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 novembre 1995
Siège social
RTE DE VASSEL, 63190, MOISSAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOURNIER JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FOURNIER JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63190 MOISSATSiègeActif

    411 844 921 00014 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0111Z

Conformité de FOURNIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOURNIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOURNIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOURNIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1995

Questions fréquentes sur FOURNIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOURNIER JEAN ?

Le numéro SIREN de FOURNIER JEAN est 411 844 921. Le SIRET de son siège social est 411 844 921 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88411844921.

Où se situe le siège social de FOURNIER JEAN ?

Le siège social de FOURNIER JEAN est situé Rte de Vassel, 63190 Moissat.

FOURNIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOURNIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOURNIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOURNIER JEAN.

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