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FOUROT JACQUES

Active
Siren538 842 014Entrepreneur individuel21270 MAXILLY-SUR-SAONECréée le 31 décembre 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUROT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1969, identifié par le SIREN 538 842 014. Elle est domiciliée 1 rue de la Paix, 21270 Maxilly-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de FOUROT JACQUES

Dénomination
FOUROT JACQUES
SIREN
538 842 014
SIRET (siège)
538 842 014 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05538842014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 842 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
31 décembre 1969
Siège social
1 RUE DE LA PAIX, 21270, MAXILLY-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUROT JACQUES

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FOUROT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUROT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUROT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21270 MAXILLY-SUR-SAONESiègeActif

    538 842 014 00010 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0150Z

Documents juridiques de FOUROT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUROT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUROT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUROT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUROT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUROT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUROT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1969

Questions fréquentes sur FOUROT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FOUROT JACQUES ?

Le numéro SIREN de FOUROT JACQUES est 538 842 014. Le SIRET de son siège social est 538 842 014 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05538842014.

Où se situe le siège social de FOUROT JACQUES ?

Le siège social de FOUROT JACQUES est situé 1 rue de la Paix, 21270 Maxilly-sur-Saone.

FOUROT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUROT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUROT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUROT JACQUES.

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