CheckersLiquidations

FOUSSAT CLEMENT

Active
Siren850 824 970Entrepreneur individuel11290 ARZENSCréée le 26 avril 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 850 824 970, FOUSSAT CLEMENT est un entrepreneur individuel créé le 26 avril 2019. Son siège social est situé 158 Che de la Malepere, 11290 Arzens. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUSSAT CLEMENT

Dénomination
FOUSSAT CLEMENT
SIREN
850 824 970
SIRET (siège)
850 824 970 00014
N° TVA intracommunautaire
FR44850824970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 824 970
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
26 avril 2019
Siège social
158 CHE DE LA MALEPERE, 11290, ARZENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUSSAT CLEMENT

CULTURE DE LA VIGNE,

Finances de FOUSSAT CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSAT CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSAT CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11290 ARZENSSiègeActif

    850 824 970 00014 · ouvert le 26 avril 2019 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FOUSSAT CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSAT CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSAT CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSAT CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSAT CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSAT CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSAT CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2019

Questions fréquentes sur FOUSSAT CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de FOUSSAT CLEMENT ?

Le numéro SIREN de FOUSSAT CLEMENT est 850 824 970. Le SIRET de son siège social est 850 824 970 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44850824970.

Où se situe le siège social de FOUSSAT CLEMENT ?

Le siège social de FOUSSAT CLEMENT est situé 158 Che de la Malepere, 11290 Arzens.

FOUSSAT CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSAT CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSAT CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSAT CLEMENT.

Entreprises similaires

Même activité à Arzens

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Arzens

Entreprises du même secteur à Arzens

Entreprises à Arzens

Toutes les entreprises à Arzens