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FOUSSAT EMILIE

Active
Siren840 517 007Entrepreneur individuel11290 ALAIRACCréée le 16 juillet 20183 à 5

6910Z · Activités juridiques

Effectif
3 à 5tranche Sirene

FOUSSAT EMILIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juillet 2018, identifié par le SIREN 840 517 007. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Cotes des Pins, 11290 Alairac. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z) et emploie 3 à 5 salariés.

Fiche d'identité de FOUSSAT EMILIE

Dénomination
FOUSSAT EMILIE
SIREN
840 517 007
SIRET (siège)
840 517 007 00026
N° TVA intracommunautaire
FR46840517007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 517 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
16 juillet 2018
Effectif
3 à 5
Siège social
2 COTES DES PINS, 11290, ALAIRAC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOUSSAT EMILIE

Activités juridiques

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Établissements de FOUSSAT EMILIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11290 ALAIRACSiègeActif

    840 517 007 00026 · ouvert le 22 avril 2020 · NAF 6910Z

  • 11290 ALAIRACFermé

    840 517 007 00018 · ouvert le 16 juillet 2018 · NAF 6910Z

Conformité de FOUSSAT EMILIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSAT EMILIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSAT EMILIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUSSAT EMILIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2018

Questions fréquentes sur FOUSSAT EMILIE

Quel est le numéro SIREN de FOUSSAT EMILIE ?

Le numéro SIREN de FOUSSAT EMILIE est 840 517 007. Le SIRET de son siège social est 840 517 007 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46840517007.

Où se situe le siège social de FOUSSAT EMILIE ?

Le siège social de FOUSSAT EMILIE est situé 2 Cotes des Pins, 11290 Alairac.

FOUSSAT EMILIE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUSSAT EMILIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUSSAT EMILIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUSSAT EMILIE.

Combien de salariés compte FOUSSAT EMILIE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, FOUSSAT EMILIE emploie 3 à 5 salariés.