FOUSSEREAU MICHEL

Active

Siren420 162 802Entrepreneur individuel37370 SAINT-PATERNE-RACANCréée le 31 décembre 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 420 162 802, FOUSSEREAU MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve La Contanciere, 37370 Saint-Paterne-Racan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de FOUSSEREAU MICHEL

INSEE

Dénomination: FOUSSEREAU MICHEL
SIREN: 420 162 802
SIRET (siège): 420 162 802 00011
N° TVA intracommunautaire: FR93420162802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 420 162 802
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 31 décembre 1982
Siège social: LA CONTANCIERE, 37370, SAINT-PATERNE-RACAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOUSSEREAU MICHEL

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de FOUSSEREAU MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUSSEREAU MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUSSEREAU MICHEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

37370 SAINT-PATERNE-RACANSiègeActif
420 162 802 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0124Z

Documents juridiques de FOUSSEREAU MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUSSEREAU MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUSSEREAU MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUSSEREAU MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUSSEREAU MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUSSEREAU MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUSSEREAU MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur FOUSSEREAU MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOUSSEREAU MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOUSSEREAU MICHEL est 420 162 802. Le SIRET de son siège social est 420 162 802 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93420162802.

Où se situe le siège social de FOUSSEREAU MICHEL ?

Le siège social de FOUSSEREAU MICHEL est situé La Contanciere, 37370 Saint-Paterne-Racan.