CheckersLiquidations

FOYET XAVIER

Active
Siren912 629 664Entrepreneur individuel39130 Le FrasnoisCréée le 21 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 912 629 664, FOYET XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 21 avril 2022. Elle est domiciliée 6 LD La Fromagerie, 39130 Le Frasnois. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOYET XAVIER

Dénomination
FOYET XAVIER
SIREN
912 629 664
SIRET (siège)
912 629 664 00026
N° TVA intracommunautaire
FR81912629664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 629 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
21 avril 2022
Siège social
6 LD La Fromagerie, 39130, Le Frasnois
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOYET XAVIER

Restauration traditionnelle, bar, salon de thé

Finances de FOYET XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOYET XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOYET XAVIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39130 Le FrasnoisSiègeActif

    912 629 664 00026 · ouvert le 20 mai 2025 · NAF 5610C

  • 39130 LE FRASNOISFermé

    912 629 664 00018 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 5610A

Documents juridiques de FOYET XAVIER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2026

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 02 février 2026

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de FOYET XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOYET XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOYET XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOYET XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOYET XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOYET XAVIER

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-05-01

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2022

Questions fréquentes sur FOYET XAVIER

Quel est le numéro SIREN de FOYET XAVIER ?

Le numéro SIREN de FOYET XAVIER est 912 629 664. Le SIRET de son siège social est 912 629 664 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81912629664.

Où se situe le siège social de FOYET XAVIER ?

Le siège social de FOYET XAVIER est situé 6 LD La Fromagerie, 39130 Le Frasnois.

FOYET XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, FOYET XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOYET XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOYET XAVIER.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises restauration traditionnelle

Toutes les entreprises avec le code NAF 5610A

Entreprises à Le Frasnois

Toutes les entreprises à Le Frasnois