FRANCAZAL DAVID
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 503 498 792, FRANCAZAL DAVID est un entrepreneur individuel créé le 8 janvier 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve Pedeloup, 81630 Montgaillard. FRANCAZAL DAVID relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de FRANCAZAL DAVID
INSEE- Dénomination
- FRANCAZAL DAVID
- SIREN
- 503 498 792
- SIRET (siège)
- 503 498 792 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR69503498792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 498 792
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 janvier 2008
- Siège social
- PEDELOUP, 81630, MONTGAILLARD
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCAZAL DAVID
Elevage d'autres animaux
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Établissements de FRANCAZAL DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 81630 MONTGAILLARDSiègeActif
503 498 792 00020 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 6820B
- 81630 MONTGAILLARDFermé
503 498 792 00012 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 0111Z
Documents juridiques de FRANCAZAL DAVID
INPIConformité de FRANCAZAL DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCAZAL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCAZAL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCAZAL DAVID
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-03 · Début d'activité : 2022-08-01
- création
Date d'effet : 08 janvier 2008
Questions fréquentes sur FRANCAZAL DAVID
Quel est le numéro SIREN de FRANCAZAL DAVID ?
Le numéro SIREN de FRANCAZAL DAVID est 503 498 792. Le SIRET de son siège social est 503 498 792 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69503498792.
Où se situe le siège social de FRANCAZAL DAVID ?
Le siège social de FRANCAZAL DAVID est situé Pedeloup, 81630 Montgaillard.
FRANCAZAL DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCAZAL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCAZAL DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCAZAL DAVID.
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