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FRANCES JEAN

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Siren800 034 555Entrepreneur individuel66650 BANYULS-SUR-MERCréée le 01 janvier 2014

6820A · Location de logements

FRANCES JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2014 sous le numéro SIREN 800 034 555. Elle est domiciliée Les Elmes, 66650 Banyuls-sur-Mer. FRANCES JEAN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de FRANCES JEAN

Dénomination
FRANCES JEAN
SIREN
800 034 555
SIRET (siège)
800 034 555 00014
N° TVA intracommunautaire
FR85800034555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 034 555
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
LES ELMES, 66650, BANYULS-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCES JEAN

Location de logements

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Établissements de FRANCES JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif

    800 034 555 00014 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A

Conformité de FRANCES JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCES JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur FRANCES JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCES JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCES JEAN est 800 034 555. Le SIRET de son siège social est 800 034 555 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85800034555.

Où se situe le siège social de FRANCES JEAN ?

Le siège social de FRANCES JEAN est situé Les Elmes, 66650 Banyuls-sur-Mer.

FRANCES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCES JEAN.