FRANCES JEAN
Active6820A · Location de logements
FRANCES JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2014 sous le numéro SIREN 800 034 555. Elle est domiciliée Les Elmes, 66650 Banyuls-sur-Mer. FRANCES JEAN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FRANCES JEAN
INSEE- Dénomination
- FRANCES JEAN
- SIREN
- 800 034 555
- SIRET (siège)
- 800 034 555 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR85800034555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 034 555
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2014
- Siège social
- LES ELMES, 66650, BANYULS-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCES JEAN
Location de logements
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Établissements de FRANCES JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66650 BANYULS-SUR-MERSiègeActif
800 034 555 00014 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A
Conformité de FRANCES JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCES JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2014
Questions fréquentes sur FRANCES JEAN
Quel est le numéro SIREN de FRANCES JEAN ?
Le numéro SIREN de FRANCES JEAN est 800 034 555. Le SIRET de son siège social est 800 034 555 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85800034555.
Où se situe le siège social de FRANCES JEAN ?
Le siège social de FRANCES JEAN est situé Les Elmes, 66650 Banyuls-sur-Mer.
FRANCES JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCES JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCES JEAN.
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