CheckersLiquidations

FRANCIL BAT

Active
Siren453 076 853SARL91290 ARPAJONCréée le 06 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 076 853, FRANCIL BAT est une SARL créée le 6 avril 2004. Elle est domiciliée 8 rue Gambetta, 91290 Arpajon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452A.

Fiche d'identité de FRANCIL BAT

Dénomination
FRANCIL BAT
SIREN
453 076 853
SIRET (siège)
453 076 853 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29453076853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 076 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452A
Date de création
06 avril 2004
Siège social
8 RUE GAMBETTA, 91290, ARPAJON
Établissements
2
Statut
Active

Finances de FRANCIL BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCIL BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCIL BAT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 91290 ARPAJONSiègeFermé

    453 076 853 00010 · ouvert le 06 avril 2004 · NAF 452A

  • 75019 PARIS 19Fermé

    453 076 853 00028 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 452A

Documents juridiques de FRANCIL BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2004

  • Acte

Comptes annuels de FRANCIL BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCIL BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCIL BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCIL BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FRANCIL BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FRANCIL BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCIL BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2004

Questions fréquentes sur FRANCIL BAT

Quel est le numéro SIREN de FRANCIL BAT ?

Le numéro SIREN de FRANCIL BAT est 453 076 853. Le SIRET de son siège social est 453 076 853 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29453076853.

Où se situe le siège social de FRANCIL BAT ?

Le siège social de FRANCIL BAT est situé 8 rue Gambetta, 91290 Arpajon.

FRANCIL BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCIL BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCIL BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCIL BAT.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Arpajon

Toutes les entreprises à Arpajon