FRANCINEAU PASCAL

Active

Siren817 966 856Entrepreneur individuel11370 LEUCATECréée le 12 octobre 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FRANCINEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 2015, identifié par le SIREN 817 966 856. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Malagaito Sud residence le Temps des Cerises, 11370 Leucate. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCINEAU PASCAL

INSEE

Dénomination: FRANCINEAU PASCAL
SIREN: 817 966 856
SIRET (siège): 817 966 856 00012
N° TVA intracommunautaire: FR12817966856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 817 966 856
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 12 octobre 2015
Siège social: LD MALAGAITO SUD RESIDENCE LE TEMPS DES CERISES, 11370, LEUCATE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCINEAU PASCAL

Location de logements

Finances de FRANCINEAU PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCINEAU PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCINEAU PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11370 LEUCATESiègeActif
817 966 856 00012 · ouvert le 12 octobre 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRANCINEAU PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCINEAU PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCINEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCINEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCINEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCINEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCINEAU PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 octobre 2015

Questions fréquentes sur FRANCINEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FRANCINEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de FRANCINEAU PASCAL est 817 966 856. Le SIRET de son siège social est 817 966 856 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12817966856.

Où se situe le siège social de FRANCINEAU PASCAL ?

Le siège social de FRANCINEAU PASCAL est situé Ld Malagaito Sud residence le Temps des Cerises, 11370 Leucate.