FRANCOIS BERNARD

Active

Siren427 415 559Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 05 août 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 415 559, FRANCOIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 5 août 1993. Son siège social est situé Oree des Pistes les Menuires, 73440 Les Belleville. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FRANCOIS BERNARD

INSEE

Dénomination: FRANCOIS BERNARD
SIREN: 427 415 559
SIRET (siège): 427 415 559 00017
N° TVA intracommunautaire: FR03427415559Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 427 415 559
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 05 août 1993
Siège social: OREE DES PISTES LES MENUIRES, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FRANCOIS BERNARD

Location de logements

Finances de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANCOIS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANCOIS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73440 LES BELLEVILLESiègeActif
427 415 559 00017 · ouvert le 05 août 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANCOIS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANCOIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANCOIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANCOIS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 05 août 1993

Questions fréquentes sur FRANCOIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS BERNARD est 427 415 559. Le SIRET de son siège social est 427 415 559 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03427415559.

Où se situe le siège social de FRANCOIS BERNARD ?

Le siège social de FRANCOIS BERNARD est situé Oree des Pistes les Menuires, 73440 Les Belleville.