FRANCOIS EMMANUEL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
FRANCOIS EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 470 877. Elle est domiciliée Ld la Verrerie, 58230 Montsauche-les-Settons. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS EMMANUEL
- SIREN
- 443 470 877
- SIRET (siège)
- 443 470 877 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR25443470877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 470 877
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 octobre 2002
- Siège social
- LD LA VERRERIE, 58230, MONTSAUCHE-LES-SETTONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS EMMANUEL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FRANCOIS EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58230 MONTSAUCHE-LES-SETTONSSiègeActif
443 470 877 00012 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 0142Z
Conformité de FRANCOIS EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2002
Questions fréquentes sur FRANCOIS EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS EMMANUEL est 443 470 877. Le SIRET de son siège social est 443 470 877 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25443470877.
Où se situe le siège social de FRANCOIS EMMANUEL ?
Le siège social de FRANCOIS EMMANUEL est situé Ld la Verrerie, 58230 Montsauche-les-Settons.
FRANCOIS EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS EMMANUEL.
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