FRANCOIS GASPARD
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
FRANCOIS GASPARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 2013, identifié par le SIREN 502 220 841. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 B rue Idrac, 31000 Toulouse. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).
Fiche d'identité de FRANCOIS GASPARD
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS GASPARD
- SIREN
- 502 220 841
- SIRET (siège)
- 502 220 841 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR44502220841Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 220 841
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 14 mars 2013
- Siège social
- 6 B RUE IDRAC, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS GASPARD
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
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Établissements de FRANCOIS GASPARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
502 220 841 00022 · ouvert le 12 mars 2013 · NAF 4399C
Conformité de FRANCOIS GASPARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS GASPARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS GASPARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS GASPARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mars 2013
Questions fréquentes sur FRANCOIS GASPARD
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS GASPARD ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS GASPARD est 502 220 841. Le SIRET de son siège social est 502 220 841 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44502220841.
Où se situe le siège social de FRANCOIS GASPARD ?
Le siège social de FRANCOIS GASPARD est situé 6 B rue Idrac, 31000 Toulouse.
FRANCOIS GASPARD est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS GASPARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS GASPARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS GASPARD.
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