FRANCOIS SYLVAIN
Active4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Enregistré sous le numéro SIREN 450 512 132, FRANCOIS SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 31 octobre 2003. Elle est domiciliée 25 Grande rue, 39130 Pont-de-Poitte. Son activité principale est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z).
Fiche d'identité de FRANCOIS SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS SYLVAIN
- SIREN
- 450 512 132
- SIRET (siège)
- 450 512 132 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR03450512132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 512 132
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Date de création
- 31 octobre 2003
- Siège social
- 25 GRANDE RUE, 39130, PONT-DE-POITTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS SYLVAIN
Tabac, bazar, articles de Paris, pêche, articles souvenirs, librairie, journaux, dépôt de photos, loto et loterie nationale, débit de boissons licence 4 et petite licence à emporter.
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Établissements de FRANCOIS SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 39130 PONT-DE-POITTESiègeActif
450 512 132 00025 · ouvert le 20 avril 2021 · NAF 4726Z
- 39130 SAINT-MAURICE-CRILLATActif
450 512 132 00017 · ouvert le 03 novembre 2003 · NAF 2511Z
Conformité de FRANCOIS SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS SYLVAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Début d'activité : 2021-04-20
- création
Date d'effet : 31 octobre 2003
Questions fréquentes sur FRANCOIS SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS SYLVAIN est 450 512 132. Le SIRET de son siège social est 450 512 132 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03450512132.
Où se situe le siège social de FRANCOIS SYLVAIN ?
Le siège social de FRANCOIS SYLVAIN est situé 25 Grande rue, 39130 Pont-de-Poitte.
FRANCOIS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS SYLVAIN.
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