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FRANCONY JEAN

Active
Siren431 855 634Entrepreneur individuel73190 APREMONTCréée le 01 janvier 1998

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FRANCONY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 431 855 634. Le siège social de l'entreprise se trouve St Vit, 73190 Apremont. FRANCONY JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FRANCONY JEAN

Dénomination
FRANCONY JEAN
SIREN
431 855 634
SIRET (siège)
431 855 634 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91431855634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 855 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
ST VIT, 73190, APREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCONY JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de FRANCONY JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73190 APREMONTSiègeActif

    431 855 634 00017 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0121Z

Conformité de FRANCONY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCONY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCONY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCONY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur FRANCONY JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCONY JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCONY JEAN est 431 855 634. Le SIRET de son siège social est 431 855 634 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91431855634.

Où se situe le siège social de FRANCONY JEAN ?

Le siège social de FRANCONY JEAN est situé St Vit, 73190 Apremont.

FRANCONY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCONY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCONY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCONY JEAN.

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