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FRANEY STEPHANE

Active
Siren414 282 277Entrepreneur individuel89310 MOULINS-EN-TONNERROISCréée le 01 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 414 282 277, FRANEY STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1997. Son siège social est situé 8 rue du Chateau, 89310 Moulins-en-Tonnerrois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de FRANEY STEPHANE

Dénomination
FRANEY STEPHANE
SIREN
414 282 277
SIRET (siège)
414 282 277 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05414282277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 282 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1997
Siège social
8 RUE DU CHATEAU, 89310, MOULINS-EN-TONNERROIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FRANEY STEPHANE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FRANEY STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FRANEY STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FRANEY STEPHANE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 89310 MOULINS-EN-TONNERROISSiègeActif

    414 282 277 00014 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 0111Z

  • 89000 AUXERREFermé

    414 282 277 00022 · ouvert le 10 mars 2009 · NAF 6622Z

  • 89200 AVALLONFermé

    414 282 277 00048 · ouvert le 10 octobre 2013 · NAF 6622Z

Documents juridiques de FRANEY STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FRANEY STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FRANEY STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FRANEY STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANEY STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANEY STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FRANEY STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1997

Questions fréquentes sur FRANEY STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FRANEY STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FRANEY STEPHANE est 414 282 277. Le SIRET de son siège social est 414 282 277 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05414282277.

Où se situe le siège social de FRANEY STEPHANE ?

Le siège social de FRANEY STEPHANE est situé 8 rue du Chateau, 89310 Moulins-en-Tonnerrois.

FRANEY STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANEY STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANEY STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANEY STEPHANE.

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