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FREZARD MARCEL

Active
Siren509 159 802Entrepreneur individuel68580 SEPPOIS-LE-BASCréée le 01 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FREZARD MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2002 sous le numéro SIREN 509 159 802. Son siège social est situé 4 B rue Edouard Braun, 68580 Seppois-le-Bas. L'entreprise déclare le code NAF 6910Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FREZARD MARCEL

Dénomination
FREZARD MARCEL
SIREN
509 159 802
SIRET (siège)
509 159 802 00016
N° TVA intracommunautaire
FR48509159802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 159 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
01 juin 2002
Siège social
4 B RUE EDOUARD BRAUN, 68580, SEPPOIS-LE-BAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FREZARD MARCEL

Activités juridiques

Finances de FREZARD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FREZARD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FREZARD MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68580 SEPPOIS-LE-BASSiègeActif

    509 159 802 00016 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 6910Z

Documents juridiques de FREZARD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FREZARD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FREZARD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FREZARD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FREZARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FREZARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FREZARD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2002

Questions fréquentes sur FREZARD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de FREZARD MARCEL ?

Le numéro SIREN de FREZARD MARCEL est 509 159 802. Le SIRET de son siège social est 509 159 802 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48509159802.

Où se situe le siège social de FREZARD MARCEL ?

Le siège social de FREZARD MARCEL est situé 4 B rue Edouard Braun, 68580 Seppois-le-Bas.

FREZARD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FREZARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FREZARD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FREZARD MARCEL.

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